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Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de la surveillance des vivres, …

Clauzel, Jean-Baptiste, 1745-1804

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De l'huile de faine

Boudin, Jacques Antoine, 1756-1797

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Mémoire sur la culture du tabac, et sur les moyens de la rétablir dans le royaume, sans …

Belloc de Gauzelle, Antoine, 1716-1801

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Appui de l'opinion de M. Delaville-Le-Roulx, contre tout systême prohibitif de la culture…

Bouchette, François-Joseph, 1735-1810

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Instruction sur les moyens de s'assurer de l'existence de la morve et d'en prévenir les e…

Chabert, M. (Philibert), 1737-1814

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Nouveau recueil de quelques-unes des incessantes adresses de L. Carpantier, concernant la …

Carpantier, Louis.

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Opinion de J.P.F. Duplantier, député de la Gironde, sur l'impot du tabac : séance du 21…

Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814

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Motion sur le tabac

Coulmiers, François Simonnet de, sieur d'Escolmiers, 1741-1818

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Instruction a l'usage des gardes forestiers : tirée de l'ordonnance des eaux et forêts d…

Saône-et-Loire (France)

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... Message : Extrait du registre des délibérations

France. Directoire exécutif.

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Arrêtés

Toulouse (France). Maîtrise particulière des eaux et forêts.

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Décret de la Convention nationale, du 16e. jour de germinal, an second de la République …

France. Convention nationale.

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Loi relative aux jugemens arbitraux qui ont adjugé à des communes la proprieté de forê…

France. Directoire exécutif.

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Décret de la Convention nationale, du 16 avril 1793, l'an second de la République franç…

France. Convention nationale.

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Arrêté

Ain (France)

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Arrêté du Directoire executif contenant réglement sur le service de la poste aux chevau…

France. Directoire exécutif.

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Arrêté

Ain (France)

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Loi qui ordonne l'échenillage des arbres : du 26 ventose, an IV de la République frança…

France. Directoire exécutif.

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Lois relatives aux grains et subsistances : du 4 brumaire, an quatrième de la République…

France. Convention nationale.

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Lois relatives aux bois de communes, et aux coupes de bois : du 29 floréal, an troisième…

France. Convention nationale.

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Loi relative à la liberté de cultiver, fabriquer & débiter le tabac dans toute l'étend…

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)

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Lettres patentes du roi, qui reglent la maniere dont seront faites la délivrance & l'expl…

France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)

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Les insectes : traduction d'un manuscrit anglois, composé par le secrétaire perpétuel d…

Orry, de Maupertuy.

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Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom des cinq Comités des domaines, de marine, de…

Pison du Galland, Alexis François, 1747-1826

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